Mentions légales

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1. PROPRIETE DU BLOG 

Le présent blog est édité par CAP’VACANCES
Cap’vacances – 9 avenue Victor Hugo -BP 85 – 43102 Brioude Cedex
Tél. : 04 71 50 00 70 – Fax : 04 71 50 08 87 – e-mail : capvacances@capvacances.com

Raison sociale : Cap’vacances
Association loi 1901.
N°  SIRET : 779 168 038 000 64.
N° TVA intracommunautaire : FR 66 77 91 68 038.
N° de déclaration CNIL : 115 44 09.
Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le n°IM043110004
Garantie financière : UNAT.
Responsabilité civile et professionnelle : Mutuelles du Mans n°108 379 273.

Le directeur de la publication est Julien Faucher

Le blog est hébergé chez SOFTBOOKING :  
Les Algorithmes – Thalès A – 2000, route des Lucioles – BIOT BP 10358- 06906 SOPHIA-ANTIPOLIS Cedex
Tél. : 04 92 94 10 04 – Fax :  04 92 94 10 01 – Internet :  www.resalys.com

Le site a été conçu par PERISCOPE CREATIONS – 8 rue Georges Besse – 63100 Clermont-Ferrand
Tél.: 04 73 93 12 12 – Fax : 04 73 93 12 57 – www.byperiscope.com

2. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE 

Les informations regroupées sur le blog sont uniquement destinées à véhiculer les valeurs et l’identité de Cap’vacances et donner des conseils et bons plans adaptés aux besoins des clients. Cap’vacances se réserve le droit de modifier le contenu du blog à tout moment et sans préavis. Cap’vacances ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, Cap’vacances se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du blog à tout moment et sans préavis. Cap’vacances fournit ces informations à des fins purement informatives. Cap’vacances s’efforce de contrôler la véracité des informations. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le blog. Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, Cap’vacances décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le blog ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur le blog avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de Cap’vacances notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le blog.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Toutes les images, informations au sens large, marques, photos, logos et noms de domaine figurant sur le blog sont la propriété de Cap’vacances ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le blog est soumise à l’autorisation écrite et préalable de Cap’vacances à l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du blog : “Copyright Cap’vacances”. Toute exploitation non autorisée du blog ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle. Toute cession ou licence d’un des éléments constitutifs du blog est soumise à l’autorisation préalable et écrite de Cap’vacances, tout contrevenant s’exposant à des poursuites judiciaires. Tout lien ou framing du blog est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du blog ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.

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5. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPÉTENTES 

Le blog a été conçu et est hébergé en France. Même s’il est accessible par d’autres utilisateurs, le blog et son contenu sont destinés à l’accès et l’utilisation des résidents français. Le blog et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes en France.